Hospitalisation à domicile : Fonctionnement et prise en charge

La décision de recourir à une HAD appartient au médecin hospitalier ou au médecin traitant. L’accord de ce dernier est toujours sollicité, car il assure la responsabilité médicale des soins pendant le séjour en HAD, en lien, le cas échéant, avec des médecins spécialistes.

Quelles conditions pour être hospitalisé à domicile ?

Tout type patient, quels que soient son âge (enfant, adolescent, adulte, senior) et sa situation (perte d’autonomie, personne handicapée, précarité sociale…) peut être hospitalisé à domicile si son état de santé le justifie.

Plusieurs conditions doivent toutefois être remplies pour une mise en œuvre de l’HAD :

• Les soins sont réalisables hors d’un établissement hospitalier,
• Le patient et sa famille sont en accord avec l’HAD,
• Les conditions de vie à domicile, qui peut être le logement personnel ou un établissement d’hébergement (EHPAD, maison de retraite…), sont compatibles avec une prise en charge médicale.
• La localisation de la résidence du patient doit se trouver dans une zone géographique couverte par une structure d’HAD, ce qui est, sauf exception, souvent le cas aujourd’hui.

Quels soins en HAD ?

De nombreux types de soins peuvent être réalisés en HAD qu’ils soient ponctuels (en cas de maladie non stabilisée, par exemple une chimiothérapie, ou pour la surveillance d’un traitement), qu’ils soient continus (assistance respiratoire, nutrition entérale…) ou qu’ils portent sur de la rééducation (orthopédique, neurologique, formation du patient et de son entourage…).

Les soins palliatifs peuvent également être prodigués dans le cadre d’une hospitalisation à domicile.

Être hospitalisé à domicile présentent plusieurs avantages tant pour le patient que pour la société.

Pour le patient, l’HAD offre un confort incomparable lié au fait d’être chez soi, avec le maintien de ses habitudes et la présence de ses proches. Cela permet également de limiter les déplacements, le tout avec des soins et des traitements réalisés dans des conditions équivalentes à celle d’un hébergement en structure hospitalière.

Le coût d’une journée en HAD est 4 fois moins cher en moyenne qu’une journée passée en hôpital classique.

Quels inconvénients ?

Quelques bémols à l’hospitalisation des patients à domicile :

• La malade bénéficie de moins de personnel et de services qu’à l’hôpital (pas d’aide au ménage ou d’aide au repas par exemple).
• Le choix des professionnels de santé (infirmier notamment) est imposé par la structure d’HAD.
• Certaines contraintes d’organisation (accès au domicile des professionnels de santé si le patient est immobilisé) et d’investissement des proches sont à prendre en compte.

Délivrés à une personne âgée ou un malade en fin de vie, les soins palliatifs visent à soulager les douleurs physiques et autres symptômes éprouvés par le patient, tout en prenant en compte sa souffrance psychique, sociale et spirituelle. Ils représentent 30 % des journées réalisées en HAD.

Il est possible d’en bénéficier d’un accompagnement à la fin de vie à domicile sous certaines conditions :

► Une condition de pathologie : La personne doit être atteinte d’une pathologie neurodégénérative lourde ou se trouver en phase terminale d’une maladie grave. Il peut également s’agir d’une personne âgée dépendante en fin de vie.

► Un contexte personnel : Les soins palliatifs à domicile nécessitent la présence d’un entourage familial favorable.

► L’environnement médical : Le patient doit être entouré d’un médecin traitant formé aux soins palliatifs, d’une structure hospitalière en  capacité de prendre le relai en cas de complication et d’une équipe médicale à même d’assurer le suivi des soins dans le secteur du domicile du patient.

En fonction de la situation du patient, différentes équipes sont susceptibles d’intervenir :

• Un service d’HAD, autonome ou rattaché à un établissement de santé.
• Un SSIAD (Service de soins infirmiers à domicile), structure médico-sociale en charge de la délivrance des soins infirmiers sur prescription médicale.
• Les infirmiers et infirmières libérales habilités à prodiguer des soins palliatifs.
• Une EMSP (Équipe mobile de soins palliatifs), véritable unité de soins palliatifs avec équipe pluridisciplinaire (médecins, infirmiers, kinésithérapeutes, diététicien, psychologue…) rattachée à un établissement hospitalier qui accompagne et forme les équipes chargées d’effectuer les soins palliatifs.

Une coordination est assurée entre les intervenants en soins palliatifs et ceux assurant les soins courants et traitements ponctuels (aide à la toilette, nursing, chimiothérapie…).

L’admission en HAD

Seul un médecin hospitalier ou le médecin traitant peut orienter la personne vers l’HAD. Lorsque l’initiative vient du médecin hospitalier, l’accord du médecin traitant est toujours sollicité, ce dernier planifiant le projet de soins en coordination avec l’équipe soignante de l’établissement de soins.

Une équipe soignante de l’établissement évalue la faisabilité de la prise en charge à domicile et détermine les compétences requises et les conditions matérielles à réunir pour le projet de soins. Le matériel et les fournitures nécessaires (lit Alzheimer, fauteuil releveur, verticalisateur…) sont ensuite livrés par l’établissement ou un prestataire extérieur. Parfois un réaménagement provisoire des lieux est nécessaire.

Si l’HAD intervient dans un établissement d’hébergement spécialisé, une convention fixera les conditions de coopération avec l’équipe de la structure d’accueil.

Le séjour en HAD est en principe à durée déterminée, mais peut être renouvelé en fonction de l’évolution de l’état de santé du patient. En cas de besoin de soins hors prolongation de l’hospitalisation à domicile, les suites sont organisées par l’établissement d’HAD pour une prise en charge sous une autre forme.

Comment se déroulent les soins à domicile ?

L’HAD suppose une prise en charge globale de la personne : tous les professionnels paramédicaux et sociaux, de statut libéral ou salarié, sont associés, médecins comme infirmiers, kinésithérapeute, ergothérapeute, aides-soignants, psychologue, assistante sociale.

Un dispositif d’alerte pour les situations d’urgence est mis en place sous la forme d’une permanence téléphonique joignable 7 j/7 et 24 h/24.

Quel coût pour être hospitalisé à domicile ?

Le prix d’une hospitalisation à domicile est le même que pour une hospitalisation classique à l’exception du forfait hospitalier puisque le patient est soigné chez lui.

Quelle prise en charge de la CPAM pour une HAD ?

Comme toute hospitalisation, l’HAD est prise en charge à 80 % par l’Assurance maladie. En cas d’ALD (Affection Longue Durée) exonérante, la prise en charge est de 100 %.

Dans les deux cas, une dispense d’avance de frais est possible pour de nombreuses dépenses liées à la prise en charge médicale : honoraires des médecins traitants et spécialisés, frais pharmaceutiques, actes de laboratoires d’analyses biologiques, honoraires des professionnels paramédicaux libéraux avec lesquels une convention est établie, transport en ambulance, location de matériel médical (lit médicalisé, déambulateur, fauteuil roulant, aide à la levée…)…

Hospitalisation à domicile : un remboursement de la mutuelle ?

Les 20 % non remboursés par la CPAM au titre du ticket modérateur peuvent être pris en charge par la complémentaire santé, notamment s’il couvre tout ou partie des dépassements d’honoraires des médecins et professionnels de santé.

Il est conseillé de bien étudier les conditions de son assurance santé et de se pencher sur la souscription d’un contrat spécifique de type mutuelle senior.